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Règlement Intérieur du clubApprouvé par l’assemblée générale le 24 novembre 2013. Article 1 : statuts du club Le règlement intérieur précise le fonctionnement de notre association mais ne peut aller à l’encontre des statuts de club déposés à la sous préfecture du Morbihan. Ils sont consultables sur demande par tout adhérent de notre association. Article 2 : Cotisation Elle est annuelle. le montant diffère selon l’âge et le sexe. Le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration. Il n’y a pas de remboursement en cas de démission, d’exclusion ou de décès. Article 3 : Exclusion Elle peut être prononcée par le bureau, ou le C.A., ou l’Assemblée Générale, après audition du membre incriminé, convoqué 15 jours avant la réunion, par lettre recommandée, avec accusé de réception. La décision se notifiée par lettre recommande avec Accusée de réception. Article 4 : Perte de la qualité de membre La cotisation non réglée dans un délai de 2 mois, entraine la perte de la qualité de membre de l’association. Article 5 : Règlement de vie commune
Précisions sur le fonctionnement de l’associationArticle 6 : Conseil d’administration La composition du C.A. et les modalités d’entrée sont prévues par les statuts du club. Tout membre n’ayant pas versé sa cotisation après deux mois d’une nouvelle année, est automatiquement exclu du C.A. Son remplacement sera effectué lors de la prochaine A.G. Toute personne se présentant à l’élection du conseil d’administration s’engagent à faire le nécessaire pour se rendre disponible et bénévoles pour les compétitions organisées par le club. De plus, chaque membre élu devra se porter bénévole et responsable pour un certain nombre de tâches prédéfinies. En cas d’abandon de poste manifeste, le C.A. pourra se réunir en fin d’année et, en dernier recours, exclure le membre. De même, en cas d’absence à trois réunions sans motif jugé valable, notée sur le procès verbal, le membre pourra être automatiquement exclu du C.A. Article 7 : Le bureau Il s’agit du nom donné à la réunion des membres du C.A. qui ont une fonction prédéfinie. Il est composé des membres suivants :
Article 8 : Autres tâches L’ensemble des taches principales à accomplir pour le bon fonctionnement de l’association sont réparties sur l’ensemble des membres du C.A. (bureau compris). Ces actions de bénévolats sont les suivantes :
Le C.A. pourra faire appel aux bénévoles non membres pour compléter le bon déroulement des organisations. Article 9 : Gestion des équipes en compétitions clubs Le capitaine / délégué sera nommé au sein du C.A. . Néanmoins, dans certains cas, il pourra être un membre de l’association non membre du C.A. si nous ne trouvons pas les compétences et motivations au sein de ce dernier. Le coach est alors seul décisionnaire des membres de son équipe pour la saison. Chaque nouvelle année, ce coach pourra être remis en cause par le C.A. En championnat des clubs, coupe de France, ou coupe du Morbihan, tout joueur n’acceptant pas les choix du coach ou capitaine d’équipe se verra exclu de l’équipe. Article 10 : Gestion des tenues Afin de nous prémunir de dysfonctionnement et de retards de paiement, la délivrance des tenues du club ne se fera qu’exclusivement sous la condition d’un paiement comptant. Les joueuses et joueurs doivent s’y prendre à l’avance des championnats et non au dernier moment. Les vêtements ne seront pas prêtés. Article 11 : Gestion des indemnités kilométriques Les mises sur les championnats départementaux sont réglées par le club, de même que les frais kilométriques sous certaines conditions. Le covoiturage est vivement recommandé. Les personnes seules au sein de leur véhicule ne seront pas indemnisées, sauf cas exceptionnel. Le suivi des voitures est effectué par un membre du C.A. , les joueurs sont tenus d’informer le responsable des personnes ayant engagés leurs véhicules sur les déplacements. Il sera fait dans la mesure du possible un chèque par équipe. Libre aux joueurs de s’entendre entre eux par la suite. Le critère de remboursement pourra être mis à jour par le C.A. La base 2015 est la suivante :
Les compétitions dans notre secteur, sauf à Quiberon et Pontivy, ne donnent pas lieu à indemnisation. Les mises et frais kilométriques ne sont pas un dû aux joueurs. Il s’agit du résultat d’heures de travail de bénévoles. Ces derniers ne peuvent par ailleurs pas connaître tous les détails de covoiturage; aux joueurs de communiquer leurs informations. Article 12 : Gestion des clefs réservées aux entrainements de pétanque (additif du C.A. du 30 janvier 2015) Les clefs de la porte d’entrée de la salle de pétanque sont gérées par le bureau du club. De nombreux membres pratiquent la pétanque toute l’année sur les terrains extérieurs. Pour leur éviter des entrainements par mauvais temps, le club met à leur disposition des clés leur permettant l’accès à la salle. Ces clefs sont confiées à titre personnel, leur attribution est nominative, contre signature. Les membres en charge des clefs, en acceptent la responsabilité et ne devront pas la prêter. Cette clef sera rendue avant l’obtention d’un accord de mutation.
Ce règlement intérieur pourra être complété et/ou mis à jour. En conformité à nos statuts, les modifications apportées seront soumises à l’approbation de l’assemblée générale, à la majorité des adhérents présents. |
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